Mentions légales – Montgilet

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Domaine de Montgilet
SCEA Domaine de Montgilet
Adresse : Montgilet, 49610 Juigné-sur-Loire, France
Téléphone : [à compléter]
Email : [contact@montgilet.com ou autre]
N° SIRET : [à compléter]
Responsable de la publication : [Nom, prénom]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive du Domaine de Montgilet ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles et cookies

Collecte des données :

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact, la newsletter ou toute interaction avec le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre l’utilisateur et le Domaine de Montgilet.
Ces données ne sont jamais cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez :
contact@montgilet.com ou par courrier postal à l’adresse du domaine.

Cookies :

Le site peut utiliser des cookies à des fins de statistiques, d’expérience utilisateur et d’analyse de fréquentation. Vous pouvez refuser l’installation de cookies via le bandeau de gestion des cookies au premier chargement du site.

5. Responsabilité

Le Domaine de Montgilet s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites, dont le Domaine de Montgilet ne contrôle pas le contenu.

6. Loi applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis à la législation française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.